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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE
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TF CREATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TF CREATION
TOLERIE FOREZIENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3619536
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
TF CREATION de TOLERIE FOREZIENNE

Présentation de la marque TF CREATION

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TF CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLERIE FOREZIENNE domicilié(e) 10 Rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TF CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TF CREATION arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

TOLERIE FOREZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TF URBAN , TF SIGNAL , TF PIXEL CREATOR , PIXEL CREATOR , TF DESIGN METAL FURNITURE


TOLERIE FOREZIENNE, Société par actions simplifiée - 10 Rue de l'Industrie - 42160 - BONSON - France - SIREN 885550285


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701306 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21

Matériaux de construction métalliques ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles ; constructions transportables métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; jardinières et bacs à fleurs métalliques ; entourages métalliques d'arbres ; objets d'art métalliques ; bornes métalliques ; matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques d'extérieur.

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles).

Pose, réparation et maintenance de mobiliers urbains ; construction et réparation de bâtiments ; travaux de voirie.

Traitement des matériaux, à savoir travail des métaux ; travaux de tolerie ; trempe, coulage et placage des métaux.